04/10/2022

Nouvelles d'octobre 2022

Voici les dernières nouvelles et les mise à jour du site internet.

A ne pas manquer :
- le banquet des aînés ce dimanche 16 octobre
- les ateliers sport santé les lundis et jeudis de 9h à 12h à la salle des fêtes

Délibérations et comptes-rendus
Depuis la refonte de ce site internet (2019), les comptes-rendus des réunions de conseil municipal sont mis en ligne.
Dorénavant, les délibérations le seront aussi. C'est ici pour y accéder.

Passage du géomètre du cadastre
Courant octobre, le géomètre du cadastre sera de passage à Rubrouck pour procéder aux mises à jours annuelles du plan cadastral.
Il pourra prendre contact avec les administrés et est habilité à pénétrer dans les propriétés suivant l'arrêté préfectoral du 28/06/2022.
Il portera sa carte professionnelle.

Décrèvement de taxe foncière suite à la sécheresse
Est disponible en mairie la liste des parcelles exonérées partiellement de taxe foncière en raison de la sécheresse agricole 2022.

Enquête publique environnementale
Le Préfet du Pas-de-Calais a ouvert une enquête publique environnementale relative à la demande de modification substantielle du plan d'épandage des produits Norambio et Noramcal, situé sur les territoires des communes des départements du Nord et du Pas-de-Calais, par la société Norpaper Avot Vallée.
Consultation sur internet : https://www.pas-de-calais.gouv.fr/Publications/Consultation-du-public/Enquetes-publiques/ICPE-AUTORISATION

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